Glossaire des termes d’assurance

Un accident est un événement ou un incident qui a lieu involontairement et lorsque vous vous y attendez le moins. Il a généralement des conséquences négatives, comme des blessures aux personnes impliquées ou la perte ou des dommages à leurs biens.

L’agent d’assurance est une personne détenant un permis qui vend des polices d’assurance au nom d’une seule compagnie – au contraire d’un courtier, qui vend les polices d’assurance au nom de plusieurs compagnies.

Consultez notre blogue pour en savoir davantage sur la différence entre un agent et un courtier.

L’assurance collision vous protège en cas de dommage matériel à votre véhicule causé par une collision accidentelle avec un autre véhicule ou un objet inanimé, comme un arbre.

L’assurance contre les eaux de surface est exactement ce qu’elle semble être : de l’eau qui se déplace sur le sol et qui cause des dommages à votre habitation, votre propriété ou vos biens. Il peut s’agir d’inondation causée par une pluie forte, une fonte des neiges ou le débordement de plans d’eau avoisinants. Demandez à votre courtier quel type d’assurance contre les eaux de surface est compris dans votre police.

L’assurance de dommages est une catégorie de garanties d’assurance conçues dans le but de vous aider à protéger vos biens (comme votre habitation, votre véhicule et vos biens personnels). Elle comprend également l’assurance de la responsabilité civile, qui vous protège lorsque vous êtes légalement responsable des blessures à un tiers ou des dommages à ses biens.  

L’assurance de la responsabilité civile est comprise dans nombreuses polices d’assurance. Elle vous évite d’avoir à débourser une somme considérable si vous êtes tenu légalement responsable d’une blessure à une personne ou de dommages à ses biens personnels.

Imaginez-vous à la veille du Jour de l’An : votre meilleure amie se présente à votre fête annuelle chaussée d’une nouvelle paire de souliers de marque. À la fin des célébrations, vous vous rendez compte que votre chiot a lui aussi bon goût en matière de souliers. En effet, il a mâché un des talons de la paire de souliers valant 1 000 $. Grâce à l’assurance de la responsabilité civile, vous pourrez acheter une nouvelle paire de souliers à votre amie — et sauver votre amitié — sans vider votre portefeuille.

Saviez-vous que l’assurance responsabilité civile vous suit partout? Lisez notre blogue pour en savoir davantage.

Si vous êtes blessé dans une collision, la portion d’assurance de personnes de votre assurance auto remboursera vos traitements de réadaptation, votre remplacement de revenu et tout autre service dont vous aurez besoin pour vous rétablir. La garantie Assurance de personnes est obligatoire pour les conducteurs de toutes les provinces et tous les territoires, sauf à Terre-Neuve-et-Labrador.

L’assurance des risques élevés (aussi connue sous le nom de garantie non standard) est une assurance auto ou habitation pour les gens qui ne peuvent pas être assurés par des compagnies d’assurance standards. Il peut s’agir de cas où il y a eu plusieurs infractions ou réclamations ou des polices résiliées pour non-paiement. Consultez notre blogue pour en apprendre davantage sur six des raisons les plus courantes pour lesquelles vous pourriez devoir magasiner une assurance à risques élevés.

L’assurance du contenu protège vos biens personnels et est généralement comprise dans votre police d’assurance des propriétaires ou des locataires. Votre police comporte probablement un montant d’assurance précis pour vos biens personnels.

Dans une police d’assurance, l’assuré est la personne (ou l’entreprise) à qui sont versés les règlements de sinistre au titre de la police.

L’assureur est une compagnie d’assurance.

Un avenant est une modification de la garantie offerte aux termes d’une police d’assurance. Il peut servir à ajouter ou à supprimer une garantie et a préséance sur la police elle-même. Un type d’avenant est l’intercalaire, qui ajoute une garantie à votre police.

La base de règlement est la façon dont nous déterminons le montant qui vous sera versé en cas de réclamation. Le remboursement de la valeur au jour du sinistre ou de la valeur à neuf du bien assuré est la base de règlement la plus courante.

Lisez notre blogue pour connaître la différence entre la valeur au jour du sinistre et la valeur à neuf.

De nombreuses polices d’assurance comprennent une clause de subrogation, qui donne à la compagnie d’assurance le droit d’entreprendre des poursuites judiciaires contre les parties légalement responsables du sinistre afin de recouvrer le montant de votre règlement.

Imaginez-vous que vous achetez un nouveau grille-pain et qu’il met le feu à votre cuisine la première fois que vous l’utilisez. Si vous faites une réclamation, votre compagnie d’assurance payera les réparations à votre habitation, puis fera valoir ses droits de subrogation contre le fabricant du grille-pain (ou son assureur) afin de recouvrer le montant qu’elle vous a versé.

Une condition de votre police d’assurance est une règle que vous devez respecter afin d’être admissible à la garantie en cas de réclamation. Si vous ne respectez pas l’une de ces règles ou conditions, vous pourriez ne plus être couvert par votre police actuelle.

Par exemple, si l’une des conditions de votre police d’assurance habitation est que votre domicile ne peut pas être vacant pendant plus de 30 jours consécutifs, il est fort possible que vous ne puissiez pas réclamer les dommages causés par le feu six mois après avoir déménagé. Parlez avec votre courtier pour connaître les conditions propres à votre police ou les trois principales raisons pour lesquelles les compagnies d’assurance résilient les polices.

Les courtiers d’assurance sont des gens d’affaires indépendants et qualifiés qui peuvent vous aider à trouver la meilleure protection dans votre cas, au meilleur prix. Les courtiers s’associent à plusieurs compagnies d’assurance — et non juste une — et sont donc heureux de vous trouver la meilleure offre. De plus, comme ils connaissent à fond l’industrie de l’assurance, ils peuvent vous donner une multitude de conseils et de renseignements.

Vous voulez savoir ce qu’un courtier peut faire pour vous? Découvrez les avantages d’un courtier!

Si vous faites une réclamation en assurance habitation, il se peut que vous ayez à fournir une demande d’indemnité précisant les détails de votre réclamation, comme demandé par votre compagnie d’assurance.

Lorsque nous déterminons la dépréciation d’un bien, nous évaluons la diminution de la valeur d’un bien au fil du temps, généralement due à l’usure. Par exemple, la valeur de votre nouveau véhicule dépréciera (ou diminuera), en fonction du nombre de kilomètres parcourus et de son état général.

Pour calculer le montant de dépréciation d’un bien, nous tenons compte de sa condition immédiatement avant la perte ou les dommages, son utilisation générale, sa valeur de revente réaliste et son espérance de vie habituelle.

La dépréciation est souvent prise en compte lorsque nous déterminons le montant du règlement de la réclamation.

Lorsque vous effectuez des travaux de rénovation qui changeront la structure de votre habitation, par exemple la construction d’une extension ou la démolition de murs pour un rez-de-chaussée à aire ouverte, celle-ci est considérée comme « en construction ». Généralement, le projet de construction est si important que vous ne pouvez pas habiter dans votre maison pendant les travaux. Lorsque vous planifiez des rénovations à la maison, assurez-vous de communiquer avec votre courtier afin de vous assurer d’avoir la bonne couverture.

Une fois que votre courtier a engagé votre garantie, il enverra une proposition à la compagnie d’assurance, qui la révisera avant d’émettre la police. Une note de couverture est une entente temporaire (soit écrite ou verbale) qui vous protège jusqu’à ce que vous receviez votre police par la poste. Dans le cas de l’assurance auto, vous recevrez également un certificat d’assurance temporaire ou une preuve d’assurance.

L’exclusion est un risque, un événement ou un type de dommages qui n’est pas couvert par votre police d’assurance. De nombreuses polices comprennent une liste d’exclusions qui indique exactement le type de sinistre qui ne peut être réclamé. Les exclusions courantes sont la guerre et les interventions militaires, les dommages causés par les mouffettes et les ratons laveurs, et le vol par une personne habitant sous votre toit. Pour en savoir davantage sur les exclusions de votre police, parlez à votre courtier ou lisez votre document de police.

Une fois que vous avez déclaré un sinistre, un expert en sinistres est responsable d’évaluer les dommages et d’en déterminer la valeur réelle. Peu de temps après un événement assuré, comme un incendie ou un vol, un expert en sinistres évaluera l’ampleur des pertes à l’aide de différents outils. Nous serons ainsi en mesure de déterminer comment nous pouvons vous aider tout au long du processus de réclamation.

Obtenez un aperçu du monde d’un expert en sinistres alors que Keith vous explique une journée de travail typique en venant en aide aux clients d’Economical.

Également appelée police tous risques, la formule générale de la police d’assurance habitation est exactement ce qu’elle semble être : une police d’assurance détaillée qui vous protège contre les pertes causées par différents événements. Les événements qui ne sont pas couverts seront clairement notés dans vos documents de police, mais vous pouvez également communiquer avec votre courtier pour en savoir davantage. Consultez notre blogue pour voir comment la formule générale en assurance habitation s’apparente à la commande d’une pizza « de luxe ».

Tous les risques sauf collision ou renversement

La garantie Tous les risques sauf collision ou renversement de votre police d’assurance auto couvre tous les dommages à votre véhicule qui ne sont pas causés par une collision. Elle comprend les dommages causés par l’incendie, le vandalisme, le vol et la chute d’objets.

La franchise est le montant que vous acceptez de payer de votre poche en cas de réclamation.

Imaginez-vous que vous avez un accident et que le montant total approuvé pour réparer les dommages à votre véhicule est 5 000 $. Si votre franchise est 1 000 $, vous devrez payer ce montant, puis nous paierons les 4 000 $ restants. Si vous choisissez une franchise plus élevée, votre prime sera probablement plus basse. Cependant, vous devrez payer ce montant lorsque vous faites une réclamation.

Apprenez toute la vérité sur les franchises sur notre blogue.

La fraude à l’assurance est la tentative de faire une réclamation fausse ou exagérée afin de recevoir un règlement non mérité de la compagnie d’assurance. Des exemples courants de fraude à l’assurance comprennent les faux accidents d'auto, les incendies criminels ou la mort présumée.

La fraude à l’assurance n’est pas toujours facile à reconnaître et même les plus légères exagérations ou petits mensonges sont pris au sérieux. Imaginez-vous un refoulement d’égout dans votre sous-sol endommageant votre congélateur et causant la perte d’une boîte de friandises glacées et de pizzas congelées. Vous vous dites que ça ne peut faire de mal à personne de faire une réclamation pour un filet mignon de 300 $. Vous commettez cependant une fraude à l’assurance, un crime pour lequel vous pourriez avoir un dossier criminel ou même aller en prison.

Si vous soupçonnez une personne d’une fraude à l’assurance, vous êtes tenu de la déclarer. Les fausses réclamations ont des répercussions sur nous tous.

Lorsque nous vous indemnisons suivant une réclamation, cela signifie que nous compensons un bien assuré — soit en le remplaçant, en le réparant ou en vous remboursant.

Dans les provinces où vous pouvez souscrire l’indemnisation directe en cas de dommages matériels, cette section de votre police vous protège en cas de dommages à votre véhicule lorsque vous n’êtes pas responsable de l’accident.

Imaginez-vous que vous êtes au feu rouge et que le conducteur derrière vous est distrait et emboutit l’arrière de votre véhicule. Le rapport de police indique que l’autre conducteur est responsable, donc votre propre assureur paiera les réparations de votre véhicule à partir de votre garantie d’indemnisation directe en cas de dommages matériels. Si la situation est renversée et que vous êtes responsable de la collision, les dommages à votre véhicule ne sont couverts que si vous avez l’assurance collision. Si vous n’êtes qu’en partie responsable de la collision, 50 % de la réclamation sera couverte par l’indemnisation directe en cas de dommages matériels et 50 %, par l’assurance collision (si vous l’avez souscrite).

Consultez notre blogue pour en savoir davantage sur l’indemnisation directe en cas de dommages matériels et sur la façon dont elle s’applique à vous.

En assurance, l’inondation est de l’eau indésirable pouvant endommager votre habitation, votre propriété ou vos biens. L’inondation comprend les catastrophes naturelles, comme les raz de marée et les tsunamis ainsi que l’eau qui déborde ou qui provient d’un océan, d’un lac ou d’un étang avoisinant. Bien que vous pourriez dire que l’eau jaillissant d’un tuyau dans votre sous-sol est une « inondation », en assurance il s’agirait simplement de dégâts d'eau. Pour découvrir quand et comment vous êtes couvert en cas d’inondation, communiquez avec votre courtier.

Un intercalaire (aussi appelé assurance flottante) est une garantie facultative ou supplémentaire ajoutée à votre police d’assurance. Par exemple, votre police d’assurance habitation actuelle pourrait ne pas couvrir l’œuvre originale de Warhol que vous avez récemment gagnée aux enchères, donc il serait utile d’ajouter un intercalaire à votre police afin d’assurer que l’œuvre est couverte. Un autre type d’intercalaire est la couverture supplémentaire pour vos bijoux ou autre bien précieux qui ont une valeur supérieure aux montants d’assurance standard de votre police. Communiquez avec votre courtier si vous avez des questions à propos de votre couverture actuelle.

Le montant d’assurance d’un bien donné sur votre police est le montant maximal qui vous sera payé si ce bien est perdu ou endommagé. Les montants d’assurance sont notés dans vos documents de police.

La majorité des polices d’assurance indiquent le montant maximal payé pour certains types de biens. Ces biens peuvent comprendre les bijoux et les pierres précieuses, les objets de collection comme les cartes de baseball rares et les livres autographiés et les objets personnels conservés dans un coffre en banque. Demandez à votre courtier s’il est possible d’ajouter des avenants pour les biens dont la valeur est supérieure au montant d’assurance de base. Lorsque vous ajoutez une garantie supplémentaire pour les biens spéciaux, ils sont considérés comme expressément assurés en vertu de votre police.

Consultez notre blogue afin de savoir comment votre police d’assurance habitation peut protéger vos bagues en diamant et autres biens précieux.

Si votre véhicule est volé ou endommagé par un risque couvert au titre de votre police d’assurance auto, la garantie de la perte de jouissance vous offre un véhicule de remplacement (ou rembourse tout autre moyen de transport) lors de la réparation ou le remplacement de votre véhicule. Communiquez avec votre courtier pour connaître les types de pertes de jouissance compris dans votre police.

La police des risques désignés (ou la police de base) ne couvre que les risques qui sont notés dans le document de police, contrairement à une police d’assurance tous risques, qui couvre tous les risques sauf ceux qui sont exclus.

En assurance auto, la preuve d’assurance est généralement le certificat d’assurance que vous gardez dans votre véhicule afin de prouver que vous avez une police d’assurance en vigueur. Ce certificat comprend le nom de votre assureur, votre numéro de police, la marque, le modèle et l’année de votre véhicule, ainsi que la date d’expiration de votre police. Gardez votre preuve d’assurance dans votre véhicule en tout temps, car si vous ne l’avez pas en cas de collision, vous pourriez avoir à payer une amende.

La prime est le montant que vous payez en échange de la promesse que nous serons là pour vous lorsque vous en aurez besoin, pourvu que votre sinistre soit couvert. La prime n’est pas le montant que vous payez pour le document de police. 

Lorsque vous faites une réclamation, vous demandez à votre assureur de compenser les dommages à un bien couvert par votre police d’assurance ou la perte de celui-ci. Votre courtier est votre premier point de contact si vous devez faire une réclamation, suivi par notre service d’urgence 24 heures sur 24.

Consultez notre blogue pour savoir quels renseignements vous devez fournir lorsque vous faites une réclamation d’assurance auto ou d'assurance habitation.

La récupération est tout bien de valeur restant après avoir fait une réclamation. Par exemple, si vous avez eu une collision et que votre véhicule est perte totale, il pourrait tout de même avoir une valeur s’il est vendu en pièces détachées. Après le règlement de votre réclamation, votre assureur a le droit de prendre tout bien récupéré et de le vendre afin de recouvrer une partie des frais déboursés pour votre réclamation.

Si vous demandez le retrait de la dépréciation lorsque vous assurez un nouveau véhicule, vous serez couvert pour le prix d’achat total ou le prix de vente suggéré au détail par le fabricant (selon le moins cher des deux) lorsque votre véhicule est volé ou considéré une perte totale. Sans le retrait de la dépréciation, vous ne recevrez que la valeur dépréciée de votre véhicule, qui ne suffirait possiblement pas pour en acheter un nouveau. Avant d’assurer votre nouveau véhicule, demandez à votre courtier si vous êtes admissible au retrait de la dépréciation.

Un risque est un événement fortuit pouvant causer la perte ou des dommages à votre habitation, votre véhicule ou tout autre bien assuré. Un risque désigné ou spécifié est couvert et explicitement listé dans votre police. Par exemple, votre police d’assurance peut couvrir les dommages causés par des risques désignés, comme l’incendie et le vol, mais non par des risques non désignés, comme votre chien s’échappant sur votre nouveau divan.

Note : les risques sont quelques fois appelés événements dans les nouveaux documents de police. Comme chaque police est différente, communiquez avec votre courtier pour connaître les différents types de risques ainsi que ce qui est couvert au titre de votre police d’assurance.

La garantie des risques spécifiés de votre police d’assurance auto ne couvre que les dommages ou la perte causés par les risques qui sont expressément spécifiés dans le document de police. Ces risques comprennent l’incendie, la foudre, le vol et le tremblement de terre, mais ne comprennent pas le vandalisme ou la chute d’objets.

Les structures détachées mentionnées dans votre police d’assurance sont les structures qui ne sont pas physiquement attachées à votre domicile, c’est-à-dire votre remise de jardin, votre garage détaché ou votre pavillon de jardin. Confirmez avec votre courtier que vous avez la bonne protection pour vos structures détachées et ce qui s’y trouve.

La garantie Tous risques d’une police d’assurance auto combine et augmente les protections offertes par les garanties Collision, Tous les risques sauf collision ou renversement ou Risques spécifiés. Comme son nom l’indique, il s’agit de la police d’assurance auto la plus étendue que vous pouvez contracter.

La police d’assurance habitation Tous risques ou Formule générale vous protège contre les pertes découlant de tous les risques ou événements, à l’exception de ceux qui sont spécifiquement exclus. Votre police Tous risques devrait comprendre une liste de circonstances particulières qui ne sont pas couvertes, comme les tremblements de terre, le terrorisme et la pollution. Parlez avec un courtier ou lisez votre police pour en savoir davantage.

Si votre maison ou votre propriété est vacante, cela signifie généralement que vous l’avez quittée et ne prévoyez pas y retourner. Par exemple, si votre famille déménage dans une nouvelle maison, mais garde l’ancienne, cette dernière sera probablement considérée comme vacante lorsqu’elle est vide pendant plus de 30 jours. Certaines compagnies d’assurance ne couvrent pas les dommages aux habitations vacantes, alors que d’autres demandent à ses propriétaires de contracter une assurance des risques élevés. Il est donc préférable de parler à votre courtier si vous prévoyez quitter votre habitation pour une longue période.

La valeur à neuf d’un article est le montant dont vous auriez besoin pour acheter un nouvel article semblable à celui qui a été perdu ou endommagé. Si nous prévoyons vous rembourser la valeur à neuf de votre remorqueuse de deux ans, nous calculerons le prix d’une nouvelle remorqueuse de la même qualité.

Vous ne connaissez pas la différence entre la valeur à neuf et la valeur au jour du sinistre? Pour savoir comment fonctionnent concrètement ces deux types de calcul, consultez notre blogue.

Si votre police couvre la valeur au jour du sinistre d’un bien endommagé ou perdu, le montant qui vous sera versé sera égal à la valeur actuelle du bien. Le montant est calculé en fonction du prix payé à l’origine pour le bien (moins la dépréciation) et de la condition du bien au jour où il a été endommagé ou perdu. Par exemple, si nous devons vous rembourser la valeur au jour du sinistre de votre ensemble de clubs de golf de 20 ans, nous déterminerons ce qu’une personne serait prête à payer maintenant pour un ensemble de clubs de golf de 20 ans dans la même condition.

Lisez notre blogue pour connaître la différence entre la valeur au jour du sinistre et la valeur à neuf.

Quel serait le prix de vente de votre habitation — et de la propriété sur laquelle elle se trouve — dans le marché d’aujourd’hui? Ce montant est la valeur marchande actuelle de votre habitation.

La valeur marchande de votre habitation peut être calculée en étudiant le prix demandé pour des propriétés semblables en vente dans votre quartier. Cependant, n’oubliez pas de tenir compte des rénovations et de la taille du terrain. Vous pourriez également demander à un agent immobilier de faire une étude de marché comparative, qui comparera votre propriété à d’autres qui ont été récemment vendues dans le quartier (en considérant la superficie, les rénovations et le nombre de chambres).