Éviter d’acheter un véhicule volé ou un véhicule dont le NIV a été cloné

Magasiner pour un nouveau véhicule, même s’il n’est nouveau que pour vous, est une expérience excitante. Vous pourriez dénicher un véhicule qui correspond à votre style de vie et planifier des escapades routières amusantes. Si vous avez choisi d’acheter auprès d’une personne, vous éviterez les frais de livraison et les frais de contrôle des émissions, mais vous pourriez courir le risque que la personne qui vend le véhicule ne divulgue pas son historique. Comme le taux de vol de véhicules et de NIV clonés (véhicules volés dont le numéro d’identification de véhicule a été modifié, processus également appelé ReVINing) ne cesse de grimper dans l’ensemble du pays, voici comment éviter d’acheter un véhicule volé :

1. Demandez à la personne de vous fournir les preuves d’entretien du véhicule. Si elle est en mesure de vous fournir l’historique des factures d’entretien régulier auprès de son concessionnaire ou de son atelier de réparation local, le véhicule n’a probablement pas été volé. Cela suggère également que cette personne a été une propriétaire responsable et que le véhicule est en bon état.
2. Demandez à voir l’acte de vente précédent ou un reçu. Plus vous obtenez de documents officiels, mieux c’est! Demandez toujours à voir l’acte de vente ou un reçu prouvant la provenance du véhicule. Si le véhicule provient d’une personne, et non d’un concessionnaire, demandez-lui de vous fournir les coordonnées de l’ancien ou l’ancienne propriétaire afin de lui poser davantage de questions sur son historique.
3. Prenez note du NIV. Le NIV est un code à 17 chiffres se trouvant sur le tableau de bord, la plaque latérale côté conducteur et le bloc moteur du véhicule. Ce code agit comme une empreinte digitale, puisque chaque véhicule comporte un NIV unique qui indique la marque, le modèle, l’année de fabrication et le pays d’origine. Une personne honnête ne sera pas offusquée que vous preniez le NIV en note afin d’effectuer vos propres recherches.

   Avant d’acheter une voiture d’occasion auprès d’une personne, et non d’un concessionnaire autorisé, notez toujours le NIV pour obtenir son historique et vous assurer que le véhicule n’a pas été volé ou que son NIV n’a pas été cloné.

4. Vérifiez l’exactitude du NIV. Maintenant que vous avez le NIV en main, vous pouvez communiquer avec un des nombreux organismes en mesure de vous fournir un rapport détaillé de toute infraction ou collision impliquant ce véhicule. Certains services, comme VinAudit Canada (en anglais seulement), offrent des rapports gratuits très détaillés indiquant la marque, le modèle et l’année associés au NIV, mais exigent des frais pour créer un rapport sur l’historique du véhicule. D’autres services, comme Carfax, exigent des frais pour créer tous les rapports afin de vous permettre de faire faire un achat éclairé.

   Vous pouvez utiliser ces rapports pour vérifier si l’historique du véhicule ainsi que les renseignements correspondent au NIV que le vendeur ou la vendeuse vous a fourni. S’il s’agit d’un véhicule au NIV cloné, une vérification permettra de déceler si ce numéro est fabriqué de toute pièce ou s’il appartient à un autre véhicule.

5. Communiquez avec le Centre d’information de la police canadienne du Gouvernement du Canada. Visitez leur site Web pour effectuer une vérification détaillée du NIV, ou composez le 1 800 731-4000 pour parler avec un agent ou une agente. Cet outil de recherche accessible au grand public permet d’accéder à la base de données policières nationale pour vérifier si le véhicule y apparaît comme étant un bien volé dans n’importe quelle province ou territoire, ou s’il se trouve dans toute autre base de données des forces de l’ordre.
6. Obtenez la trousse d’information sur les véhicules d’occasion (TIVO). Dans certaines provinces et certains territoires, comme en Ontario, les personnes qui vendent des véhicules d’occasion doivent légalement fournir une TIVO, qui comprend :
   • les renseignements du véhicule (année, marque, modèle, couleur, type de carrosserie et type de moteurs);
   • L’historique de l’immatriculation du véhicule;
   • les renseignements sur un privilège concernant le véhicule;
   • les renseignements sur la taxe de vente au détail (TVD);f
   • les renseignements concernant l’acte de vente.
7. Achetez votre véhicule auprès d’un concessionnaire automobile. Songez à acheter un véhicule d’occasion certifié pour éviter de courir le risque d’acheter un véhicule volé ou un véhicule dont le NIV a été cloné. Bien qu’il s’agisse d’un choix plus dispendieux, vous éviterez les casse-têtes financiers et juridiques potentiels découlant de l’achat d’un véhicule volé.

Qu’arrive-t-il si j’achète un véhicule volé ou dont le NIV a été cloné?

Si vous achetez un véhicule volé ou dont le NIV a été cloné pour lequel un rapport de police a été créé, vous apprendrez qu’il est volé lorsque vous irez l’immatriculer au bureau gouvernemental de votre province. Le véhicule sera retourné à son propriétaire d’origine et, malheureusement, vous perdrez la somme déboursée pour votre achat. C’est pourquoi il est important de vous protéger et de prendre les mesures nécessaires pour vérifier les antécédents de la personne qui vend le véhicule.

Une fois que vous aurez sous la main tous les renseignements généraux requis, ainsi que la certitude que le véhicule en question n’a pas été volé, vous pourrez faire l’achat de votre nouveau bolide en toute confiance. Et maintenant, tout ce qui vous reste à faire est de consulter ce guide pour assurer votre véhicule d’occasion afin de prendre la route de façon sécuritaire.

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